Les commissions thématiques :

- Commission économie

Présidée par M. Yves Dumoulin, 1^er Vice-Président, maire de Fareins.
Les représentants de la commune sont MM. Pierre Roset et Christophe Saint-Cyr.

- Commission aménagement, logement et mobilités durables

Présidée par M^me Carole Bontemps-Hesdin, 2^e Vice-Présidente, maire de Reyrieux.
Les représentants de la commune sont M^mes Christelle Abrazian et Sylvie Rosier.

- Commission environnement, PCAET, gestion des déchets et aires des gens du voyage

Présidée par M. Vincent Lautier, 3^e Vice-Président, Maire de Parcieux.
Les représentants de la commune sont M^mes Christine Fornès et Brigitte Roche.

- Commission culture, tourisme, patrimoine et Voie bleue V50

Présidée par M. Yves Dumoulin, 1^er Vice-Président, maire de Fareins.
Les représentants de la commune sont M^me Christine Fornès et M. Guillaume Foucaut.

- Commission finances et ressources humaines

Présidée par M. Stéphane Berthomieu, 7^e Vice-Président, maire de Saint Jean de Thurigneux.
Les représentants de la commune sont M^me Christine Fornès et M. Damien Bouhour.

- Commission sport à l’échelle intercommunale

Présidée par M. Gabriel Aumonier, 9^e Vice-Président, maire de Misérieux.
Les représentants de la commune sont M^me Christelle Abrazian et M. Guillaume Foucaut.

- Commission action sociale, petite enfance et insertion

Présidée par M^me Christine Fornès, 6^e Vice-Présidente, maire d’Ambérieux en Dombes.
Les représentants de la commune sont M^mes Marie-Noëlle Jay et Agnès Rebut.

- Commission assainissement et GEMAPI

Présidée par M. Gilles Garnier, 11^e Vice-Président, maire de Savigneux.
Les représentants de la commune sont MM. Vincent Hoang et Christophe Saint-Cyr

Les commissions obligatoires :

Commission d’appel d’offres

Chargée d’examiner les candidatures et les offres des marchés publics que passe la CCDSV et de les attribuer.

Commission d’évaluation des charges transférées
A chaque transfert de compétence des communes vers la CCDSV, cette commission se réunit pour évaluer les charges ou les produits qui lui sont transférés. Elle rend un rapport qui détermine les charges transférées qui seront répercutées aux communes.
C’est la CLECT où nos représentants sont M^me Christine Fornès et M. Christophe Selig.

Commission d’accessibilité aux personnes handicapées
Cette commission obligatoire a pour but de dresser l’état des équipements communautaires, de la voirie et des transports pour les personnes à mobilité réduite. Elle fait des propositions pour améliorer l’accessibilité de ces personnes aux bâtiments et équipements que gère la CCDSV.

Commission pour les délégations de service public
Cette commission est une commission qui ouvre les plis, dresse la liste des candidats admis à présenter une offre et émet un avis sur une candidature ou une offre. Cette commission spéciale est distincte de la Commission d’appel d’offres.

Commission intercommunale des impôts directs
Cette commission a pour rôle d’évaluer la valeur foncière des locaux commerciaux et des établissements industriels.

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