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Accueil du site

Bienvenue sur le site de la mairie de VILLENEUVE 01

Au cours de l’année 2012, la commission informatique et communication a élaboré le site internet de la commune en utilisant l’application « Campagnol », proposée aux communes par « l’Association des Maires Ruraux de France ».

Sur ce site, vous pourrez trouver des informations sur la commune, des renseignements administratifs, associatifs, des informations touristiques, gastronomiques de notre territoire.

Bienvenue à tous, bonne visite. 

Le Maire, Raymond MOUSSY


 


ruches

 

DÉCLARATION

ANNUELLE
DE RUCHES
du 1er septembre au 31 décembre

plus d’info en cliquant ici


VIGILANCE SECHERESSE

Le département de l’Ain est placé en vigilance sécheresse. Cette situation doit inciter chacun à une gestion la plus économe possible en eaux.
 lire la suite Arrêté sécheresse

 

 

SMICTOM

Depuis mi-septembre, une benne plâtre est installée à la déchèterie du Pardy à Frans.
Le plâtre se trie désormais dans les deux déchèteries.
Chutes de placo, sans isolant, peu importe la couleur ou l’épaisseur sont à déposer dans la benne plâtre. Vous pouvez également amener les carreaux de plâtre, les dalles de plafond en plâtre, les cloisons alvéolaires à base de plâtre. Ces déchets de plâtre peuvent être revêtus de papiers peints, de peintures ou de traces de carreaux de faïence.
Une fois remplie, la benne plâtre est envoyée à Chambéry, à l’usine Placoplâtre®. Après broyage, les éléments sont séparés par matériau. Le papier cartonné et les éléments légers sont alors enlevés pour ne conserver que la partie « épurée », qui sera ensuite utilisée pour fabriquer de nouvelles plaques de plâtre.

Je reste à votre écoute pour tout renseignement complémentaire.

Bien cordialement,

Caroline FAYE

SMICTOM SAONE DOMBES
114 allée de Forquevaux
Zone d’activités de Fétan
01 600 TREVOUX
Tel : 04 74 00 19 02

 plus d’info sur le site du smictom

 


 
 

CNI2

ATTENTION :
DU NOUVEAU POUR LA
DÉLIVRANCE DES CARTES
NATIONALES D’IDENTITE

pour plus d’infomations, cliquez ici


 

 

 

 
 

 

 

 

 


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Situer


Syndication

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Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : application au 1er janvier 2019
Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (IR) s'appliquera à compter du 1er janvier 2019, c'est ce qu'a annoncé le ministre de l'action et des comptes publics le 13 novembre 2017.
Une mise en oeuvre reportée
La mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est reportée d'un an par rapport à ce qui était prévu par la loi de finances pour 2017. Ce report avait été confirmé par la loi du 15 septembre 2017 afin de laisser le temps à des expérimentations et à un audit de (...) lire la suite
17 novembre - Vie et services publics
Travailleurs handicapés : bilan de l'obligation d'emploi dans le secteur privé
A l'occasion de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées qui se tient du 13 au 19 novembre 2017, la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares) publie le bilan de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés dans le secteur privé en 2015 .
Un taux d'emploi direct en légère augmentation mais inférieur à 4%
L'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH) concerne les entreprises et les établissements publics industriels et commerciaux (...) lire la suite
16 novembre - Vie et services publics
Prêter un logement à son enfant n'est pas le donner

La mise à disposition gratuite d'un logement à l'un de ses enfants ne constitue pas un avantage indirect dont ce dernier serait redevable à l'égard de ses frères et sœurs lors du règlement de la succession. C'est ce qu'a précisé la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 11 octobre 2017.

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16 novembre - Vie et services publics
Ce qu'il faut savoir avant de revendre vos bijoux

Bijoux cassés, vieille chaîne en argent de votre arrière grand-oncle ou encore montre en or de votre grand-mère... Vous souhaitez vendre par exemple à un bijoutier ces métaux précieux en or, argent, platine... ? Il existe de nombreuses possibilités mais vous ne savez pas laquelle choisir... L'Institut national de la consommation (INC) vous répond sur les précautions à prendre avant de vous rendre dans un magasin spécialisé ou avant d'opter pour une offre de rachat en ligne.

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16 novembre - Vie et services publics
Le vendeur professionnel doit prouver qu'il a bien exécuté son obligation de renseignement

C'est au vendeur professionnel, tenu d'une obligation de renseignement à l'égard de l'acheteur, de prouver qu'il l'a exécutée : c'est ce que rappelle la Cour de cassation dans une décision du 11 octobre 2017.

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16 novembre - Vie et services publics
Cotisation foncière des entreprises (CFE) : accès à l'avis d'imposition en ligne

Les professionnels redevables de la cotisation foncière des entreprises (CFE) peuvent avoir accès à leur avis d'imposition de l'année 2017 sur leur compte fiscal en ligne.

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16 novembre - Vie et services publics
Syndicats représentatifs : en quoi consiste la nouvelle obligation d'information de l'employeur ?

Depuis le 24 septembre 2017, l'employeur doit chaque année et par tout moyen, informer ses salariés de l'existence, sur le site du ministère du Travail, de la liste des organisations syndicales représentatives dans la branche dont relève l'entreprise.

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16 novembre - Vie et services publics
Stationnement payant : ce qui va remplacer les amendes au 1er janvier 2018

Les automobilistes qui ne payent pas du tout (ou pas en totalité) le montant du stationnement payant s'exposent à devoir payer une amende. À partir du 1er janvier 2018, ils devront régler un forfait de paiement différé, appelé « forfait de post-stationnement ». Son montant variera d'une commune à l'autre contrairement à aujourd'hui où l'amende est fixée à 17 sur l'ensemble du territoire.

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16 novembre - Vie et services publics

Site réalisé en SPIP pour l'AMRF